Déposée le 24 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEXTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTO FRANCE domicilié(e) Z.I. Les Paluds, 286 Avenue du Pastre - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 861 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque TEXTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTO FRANCE, Société par actions simplifiée - Z.I. Les Paluds, 286 Avenue du Pastre - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 399861194
CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Inscription le 20 avril 1995 - Transmission de propriété n°184481 - Publication au BOPI 1995-04-20
Inscription le 10 novembre 2008 - Concession de licence n°484882 - Publication au BOPI 2008-11-10
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266353 - Publication au BOPI 2004-06-07
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568442 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-30
Maroquinerie en cuir ou imitation de cuir, à savoir cartables, porte-cartes, porte-feuilles, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, étuis pour clés, malles et malettes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à dos, trousses de voyage, coffres de voyage, valises.Chaussures et articles chaussants, vêtements, vêtements en cuir
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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